Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROBLOC
BAYARD

Numéro de dépôt :
4475145
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
HYDROBLOC de BAYARD

Présentation de la marque HYDROBLOC

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est BAYARD domicilié(e) 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HYDROBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROBLOC arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , TEMPO , TEMPOSOFT , T'@GUA


BAYARD - 4 Avenue Lionel Terray - 69330 - MEYZIEU - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Appareils et instruments de signalisation et de vérification dans le domaine de la distribution d'eau ; appareils de distribution d'eau ; installation de conduites d'eau ; appareils de distribution d'eau et installation de conduites d'eau, à savoir vannes de régulation de la pression, du débit, du niveau des réseaux d’eau et de station de traitement et pompage ; enregistreur de pression ; soupapes régulatrices de niveau d’eau ;

Appareils de distribution d'eau installés sur la voirie, à savoir vannes ;

Services d'approvisionnement en eau et de distribution d'eau; mise à disposition d'informations en matière de services d'approvisionnement en eau.